Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROLAND MONTERRAT
/
CROUTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUTE D'OR
ROLAND MONTERRAT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1489937
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque CROUTE D'OR

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ROLAND MONTERRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROLAND MONTERRAT domicilié(e) 226, rue de la Loëze, 01570 FEILLENS, Z.A. Sud (dossier no 2119209) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2119209) - France.

La marque CROUTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUTE D'OR est expirée depuis le 16 septembre 2008.

ROLAND MONTERRAT a également déposé les autres marques suivantes : LE VRAI BRIOCHE , le P'tit Croûte , APERI'FROM , Apéri'andise , LES AMUSE GOUTS , LA FABRIQUE APERO , MAISON MONTERRAT , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT , LE GOURMET


ROLAND MONTERRAT SA Société Anonyme - 226, rue de la Loëze, 01570 FEILLENS, Z.A. Sud (dossier no 2119209) - France - SIREN 329010201


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2119209) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2119209 - Publication au BOPI 1998-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;patés en croute, charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.